Attestis est fière d'avoir protégé contre les recours abusifs le programme "Patio Riviera" du promoteur immobilier Azur Réalisation, pour 38 logements à Cagnes sur Mer. Cette opération démontre l'efficacité de la solution Attestis pour la preuve de continuité d'affichage des permis de construire des maîtres d'ouvrage professionnels.
Le promoteur : Azur Réalisation
Azur Réalisation conçoit des programmes immobiliers dans les Alpes-Maritimes en misant sur la modernité et la qualité plutôt que le volume. La société, indépendante des majors de la promotion immobilière, est dirigée par Christophe Bousquet. Après avoir dirigé un bureau d’études pendant plus de 11 ans, il a décidé de se lancer dans la promotion immobilière en Île de France d'abord, puis sur la Côte d'Azur.
Pour son programme Patio Rriviera à Cagnes-sur-Mer (38 logements), Christophe Bousquet souhaitait une sécurité juridique maximum. L'opération est en effet stratégique pour le promoteur, et il souhaitait avoir l'assurance qu'aucun recours ne puisse être jugé recevable en phase de réalisation. Un tel recours tardif aurait mis à mal l'équilibre financier du projet.
"Grâce à la solution Attestis, j'ai sécurisé notre programme de 38 logements. Nous pouvons sereinement lancer les travaux et la commercialisation, sans crainte de recours tardifs." Christophe Bousquet, dirigeant d'Azur Réalisation.
Thrive Leads Shortcode could not be rendered, please check it in Thrive Leads Section!
Le programme: Patio Riviera
Le programme Patio Riviera à Cagnes-sur-Mer c'est la construction d'une résidence de 5 étages de 38 logements possédant de nombreux atouts. La résidence se situera dans un quartier calme, résidentiel et proche des commodités et services (écoles, commerces, supérettes, transports ...).
Le centre commercial Polygone Riviera est à seulement 2 minutes de la future résidence et les plages à 7 minutes en voiture. Les futurs occupants seront à moins de 10 minutes pour se rendre au centre historique. Les autres points forts du programme sont les prestations qu'il propose comme de larges terrasses, balcons et jardins, des matériaux de qualité (verre, bois et métal), un accès et des parkings sécurisés mais aussi une villa sur le toit. Le programme est proposé à la commercialisation dès aujourd'hui. Des T2, T3 et T5 avec expositions sud/est, sud/ouest et nord sont disponibles.
Le permis de construire étant désormais purgé de tout recours, le chantier démarre et le projet devrait voir le jour au deuxième trimestre 2020. Grâce à Attestis, pas d'inquiétude à avoir quant au fait qu'il puisse être interrompu du fait de recours tardifs.
Le résultat : sécurité juridique maximale
Pour les équipes des promoteurs immobiliers, c'est toujours une hantise de se demander si leurs panneaux de permis de construire sont correctement affichés ou s'ils n'ont pas été dégradés par des voisins malveillants. Dans un tel cas, la continuité d'affichage serait interrompue. Les recours intentés au-delà du délai de purge de 2 mois seraient alors recevables, avec des conséquences catastrophiques pour le promoteur.
Afin de se prémunir de ce risque, Azur Réalisation a fait confiance à Attestis pour prouver l'affichage continu du permis de construire. Les recours contentieux du permis de construire sont ainsi évités car, en complément des constats d'huissier, les relevés de position des panneaux d'Attestis sont des preuves recevables en justice de la continuité d'affichage requise par l'article R600-2 du code de l'urbanisme.
De plus, les tâches liées à l'affichage du panneau sont multiples. Il faut notamment que le ou la responsable du montage du programme réalise l'affichage, mandate un huissier de justice, s'assure de la conformité des mentions ... Attestis intervient dans ce moment stressant en se chargeant totalement du panneau de permis de construire, de son impression à sa pose et surtout de son suivi 24h/24 et 7j/7.
